Déposée le 14 janvier 2004 par la Société Anonyme (SA) TOUBOIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « NAUTIPONT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-09 du 27 février 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) TOUBOIS domicilié(e) “ le Château ”,16260 CHASSENEUIL SUR BONNIEURE - 16260 - France et immatriculée sous le numéro RCS 691 820 419 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, société anonyme TOUBOIS domicilié(e) “ le Château ”,16260 CHASSENEUIL SUR BONNIEURE - 16260 - France.
La marque NAUTIPONT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3268599.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TOUBOIS société anonyme - “ le Château ”,16260 CHASSENEUIL SUR BONNIEURE - 16260 - France - SIREN 691820419
société anonyme TOUBOIS - “ le Château ”,16260 CHASSENEUIL SUR BONNIEURE - 16260 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-26
Publication - Publication le 27 févr. 2004 au BOPI 2004-09
Armatures pour la construction [non métalliques], baguettes en bois pour le lambrissage, bois de construction, bois de placage, bois d'oeuvre, bois façonnés, pavés en bois, bois propre à être moulé, boiseries, cadres de fenêtres [non métalliques], cadres de portes [non métalliques], châssis de fenêtres [non métalliques], châssis de portes [non métalliques], cloisons non métalliques, matériaux de construction non métalliques, contre plaqués, escaliers non métalliques, huisseries, lambris en bois, lames de parquets, panneaux pour la construction non métalliques, revêtements [construction] non métalliques, placages en bois, plafonds non métalliques, planchers non métalliques, portes non métalliques. Revêtements de sols, tapis.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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